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MAP - publié le Vendredi 3 Octobre à 12:31

Le géant UBS risque une amende de cinq milliards d'euros en France



Genève - Le numéro un des banques helvétiques UBS pourrait être condamné à payer une amende record de cinq milliards d'euros en France pour fraude fiscale, indique-t-on vendredi de source judiciaire.



UBS se trouve depuis une année sous le coup d'une enquête de la justice française pour "blanchiment aggravé de fraude fiscale" et "démarchage bancaire ou financier illicite", révèle un document judiciaire dont se fait l'écho le quotidien Le Temps.

Les juges d'instruction pensent que la banque aurait apporté son concours à des opérations de placement du produit de la fraude, en ouvrant des comptes offshore et en mettant en place des procédés pour dissimuler les contribuables en question.

En se basant sur les témoignages d'anciens salariés et clients de la banque, la justice hexagonale estime à au moins 176 millions d'euros tirés du "blanchiment de démarchage illégal comme de fraude fiscale".

Selon la même source, le géant helvétique aurait refusé de révéler le montant des actifs sous gestion du service chargé des clients français, alors qu'il avait admis devant les autorités américaines en 2008 l'ouverture de 20.000 comptes non-déclarés pour des résidents américains.

La semaine dernière, la justice française avait déjà imposé à UBS une lourde caution de 1,1 milliard d'euros dans la même affaire, une décision qualifiée d'exorbitante par le groupe suisse qui a annoncé son intention de faire recours.

L'autre poids lourd de la finance, Crédit Suisse, avait écopé en mai dernier d'une amende sans précédent de 3 milliards de dollars aux Etats Unis pour "aide à l'évasion fiscale" de milliers de contribuables américains. La deuxième banque helvétique avait plaidé coupable de "complot visant à aider les clients américains à fournir de fausses déclarations de revenus" au fisc américain.

Cette amende est plus de trois fois supérieure aux 780 millions de dollars versés en 2009 par le numéro un suisse, UBS, pour le règlement d'un litige fiscal similaire avec Washington. Il s'agit de la plus sévère amende infligée jusqu'ici par la justice américaine à l'encontre d'une banque étrangère.

En Suisse, 14 établissements bancaires ont au total accepté de négocier un accord de compromis avec Washington en vue de mettre fin à un conflit fiscal qui dure depuis plus de dix ans.

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