Lemag.ma : Portail d’information dédié au Maroc et au Maghreb
Facebook
Twitter
App Store
Newsletter
Mobile
Rss
Rachida Dati : Le Roi Mohammed VI écrit une nouvelle page de l'histoire du continent en... | via @lemagMaroc https://t.co/gFJFDynMFj


Agence - publié le Jeudi 20 Août à 13:21

Grâce royale au profit de 244 personnes à l'occasion de la Révolution du Roi et du Peuple





A l'occasion de la Révolution du Roi et du Peuple, SM le Roi Mohammed VI a bien voulu accorder Sa grâce à 244 personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume, dont certaines sont en détention et d'autres en liberté, a annoncé mercredi le ministère de la Justice et des Libertés dans un communiqué.

En voici le texte : "A l'occasion de la Révolution du Roi et du Peuple de cette année 1436 H-2015 G, Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu perpétue Sa gloire, a bien voulu accorder Sa grâce à un ensemble de personnes dont certaines sont en détention et d'autres en liberté, condamnées par différents tribunaux du Royaume. Ces personnes sont au nombre de 244 se répartissant comme suit :.

+ Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en détention se présentent comme suit:. - Remise de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit de 169 détenus.

- Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 03 détenus.

+ Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en liberté sont au nombre de 72 personnes se répartissant comme suit:. - Grâce sur la peine d'emprisonnement ou son reliquat au profit de 14 personnes.

- Grâce sur la peine d'emprisonnement avec maintien de l'amende au profit de 02 personnes.

- Grâce sur les peines d'emprisonnement et d'amende au profit d'une 01 personne.

- Grâce sur la peine d'amende au profit de 55 personnes. Puisse Dieu garder Sa Majesté le Roi, source de clémence et de miséricorde, perpétuer sa gloire, et préserver Son Altesse Royale le Prince Héritier Moulay El Hassan ainsi que tous les membres de la Famille Royale".

               Partager Partager

Dépêches | Lemag | Presse | Tribune | Sahara | Focus